Conditions Générales d'Utilisation

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PARTIE 2 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES

• Nous nous réservons le droit de refuser un service sans justification.

• Les données transmises (hors cartes bancaires) peuvent circuler non chiffrées sur différents réseaux. Les informations de paiement sont toujours cryptées.

• Reproduction ou exploitation interdite sans accord écrit.

PARTIE 3 - EXACTITUDE DES INFORMATIONS

• Les contenus du site sont fournis à titre informatif et peuvent ne pas être à jour. Nous déclinons toute responsabilité quant à leur utilisation pour des décisions personnelles ou commerciales.

• Les données historiques sont fournies comme référence uniquement.

PARTIE 4 - MODIFICATIONS DES TARIFS ET SERVICES

• Les prix et services peuvent être modifiés ou interrompus sans préavis.

• Aucune responsabilité ne sera engagée en cas de changement ou d’indisponibilité.

SECTION 5 - PRODUITS ET SERVICES

• Certains produits ne sont disponibles qu’en ligne, en stocks limités. Les retours sont soumis à notre politique dédiée.

• Les couleurs affichées peuvent varier selon les écrans.

• Nous nous réservons le droit de limiter les ventes par région ou quantité.

SECTION 6 - FACTURATION ET INFORMATIONS COMPTES

• Nous pouvons refuser ou limiter les commandes.

• Vous devez fournir des informations exactes lors des achats et mettre à jour vos coordonnées si nécessaire.

SECTION 7 - OUTILS TIERS

• Les outils externes sont fournis "tels quels" sans garantie. Leur utilisation relève de votre seule responsabilité.

SECTION 8 - LIENS EXTERNES

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SECTION 9 - COMMENTAIRES ET SUGGESTIONS

• Les soumissions non sollicitées (idées, retours) peuvent être utilisées sans restriction.

• Nous modérons les contenus inappropriés ou illicites.

SECTION 10 - DONNÉES PERSONNELLES

• Traitées conformément à notre Politique de Confidentialité.

SECTION 11 - ERREURS ET OUBLIS

• Nous corrigeons les inexactitudes (prix, descriptions) sans obligation de préavis.

SECTION 12 - USAGES INTERDITS

• Toute activité illégale entraînera la suspension de votre accès.

SECTION 13 - LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

• Nos services sont proposés "en l’état", sans garantie de continuité ou d’absence d’erreurs.

SECTION 14 - INDEMNISATION

• Vous vous engagez à couvrir Apaitosus de toute réclamation liée à votre non-respect des CGU.

SECTION 15 - DIVISIBILITÉ

• La nullité d’une clause ne remet pas en cause le reste des conditions.

SECTION 16 - RÉSILIATION

• Les obligations antérieures persistent après résiliation.

SECTION 17 - INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD

• Ces CGU remplacent tout accord antérieur.

SECTION 18 - LOI APPLICABLE

• Régi par le droit français.

SECTION 19 - MODIFICATIONS DES CGU

• Les mises à jour seront publiées ici. Votre utilisation continue vaut acceptation.
  SECTION 20 - COORDONNÉES DE CONTACT
  Pour toute question relative aux Conditions Générales d'Utilisation, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante :[email protected]